Mentions légales
⚠️ Squelette à compléter et faire valider juridiquement avant la mise en ligne publique (LCEN, art. 6-III).
Éditeur du site
Patricia Denamur (EI) — entrepreneur individuel, exploitant le site « Bello sac ». [À COMPLÉTER : adresse du siège, SIREN/SIRET]
Siège : [À COMPLÉTER : adresse complète]
SIREN / RCS : [À COMPLÉTER] — TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact : contact@bellosac.fr — Tél. : [À COMPLÉTER]
Directeur / directrice de la publication : Patricia Denamur
Hébergement
[À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur (ex. OVHcloud), adresse complète, téléphone]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, créations) est la propriété de Bello sac et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation : [À COMPLÉTER : nom du médiateur agréé auquel Bello sac a adhéré, coordonnées postales et site internet — l’adhésion effective à un dispositif de médiation est une obligation légale avant l’ouverture].
Responsabilité
Bello sac s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire du site, d’interruption pour maintenance ou de dysfonctionnement indépendant de sa volonté, sans préjudice des garanties légales applicables aux produits vendus.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment les pages de suivi des transporteurs et la page de paiement Stripe). Bello sac n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou par médiation, les tribunaux français sont seuls compétents.
Version du 2 juillet 2026.